Quand on vous demande de créer un logo professionnel, une image de marque ou encore des supports de communications (carte de visite, roll-up, brochure, catalogue), il faut toujours penser aux problèmes de copies illégales.

Dans cet article nous allons parler de plagiat de logo, ce qu’il faut éviter et surtout comment bien se protéger d’après un exemple qui s’est réellement déroulé.

— Que s’est-il passé ? —

Avant d’en venir au concret je vais raconter l’histoire vraie d’une amie s’appelant Jeanne* qui a eu bien des soucis avec l’une de ses créations.

Jeanne a créé un logo pour un de ses clients il y a quelques années et son client fut ravi du résultat. Quelques temps plus tard son client lui demande une version HD de son logo pour une utilisation très précise, mais également pour l’utiliser sur son blog personnel.

Il y a quelques mois, ce client rappelle Jeanne, inquiet, car il découvre son logo avec le nom d’une autre entreprise sur un véhicule. Jeanne commence à effectuer des recherches et se rends compte que son logo n’a pas été plagié une fois, mais PLUSIEURS fois !!

Son logo a été repris par diverses entreprises et associations en France et dans le monde ce qui a eu le don d’agacer fortement Jeanne et son client. D’un point de vue juridique pour attaquer les entreprises/associations hors de la juridiction Française c’est très compliqué, il faut se renseigner auprès d’avocats spécialisés en propriétés intellectuelles. Par contre, concernant les copieurs présent dans le pays, il ne faut pas hésiter à contacter un avocat et attaquer. C’est ce qu’a fait Jeanne.

Je ne m’étale pas sur la façon donc le logo a été vectorisé et repris par l’entreprise en France ni comment il a été ré-utilisé.

Pour résumer l’affaire, après l’attaque et la réponse de la partie fautive, un deal a été trouvé avec l’entreprise et une somme à dû être versée à la partie plaignante.

— Un rappel de comment bien se protéger et ce qu’il faut faire pour être tranquille —

Lors de la phase de conception de logo, il faut bien exporter l’ensemble de votre création en divers formats d’export (RVB, CMJN, Noir et Blanc et Niveau de gris, Eps, Jpg, Png, Pdf). À partir de là, votre client est serein car il peut l’utiliser dans n’importe quel cas de figure (impression, web)

Dans votre process, pour chaque demande de logo, il faut bien penser à régler une cession de droits surtout si votre client est un gros client avec une portée nationale ou internationale.

Après avoir livré votre projet il faut donner quelques recommandations à votre client (ce que je fais) sur les démarches à suivre en cas de plagiat et ainsi pour gagner du temps.

Tout d’abord, il faut envoyer le logo à l’INPI (Insitut National de la Propriété Intellectuelle), une fois votre logo déposé, vous êtes protégé de toute tentative de vols de droits, eh oui ! Si un concurrent ou une autre personne vous vole votre logo et le dépose en premier, ça sera très difficile de l’attaquer. Vous pouvez voir sur le site de l’INPI directement pour plus de renseignement.

Si votre client souhaite partager son logo surtout sur internet, il faut bien lui préciser de ne pas l’afficher en HD (avec des formats en 3000x2000px par exemple) car c’est la porte ouverte à la vectorisation/reprise sans perte de qualité et donc donner la possibilité d’avoir un rendu propre pour une réutilisation/revente de la part de personnes malhonnêtes.

Lorsque vous livrez votre projet, il y a un gros travail de sensibilisation aux droits et propriétés intellectuelles à faire au client afin de bien protéger le client et vous protéger vous-même directement. Vous pouvez également appliquer un anagramme sur l’image pour ainsi dissuader les plagieurs(euses).

Si dans la négative vous subissez une copie et ré-utilisation illégale, il ne faut pas hésiter à consulter un avocat en PI (propriété intellectuelle) et rassembler touts les éléments dans un dossier (prouver l’antériorité de votre œuvre avec les dates des fichiers, mails des allers/retours clients).

Enfin, petit conseil, toujours si vous subissez une copie et que la procédure en justice est lancée, il ne faut surtout pas la contrecarrer en postant des réactions ou déroulés sur les réseaux sociaux, cela peut vous porter préjudice et donner des éléments d’attaques pour la partie adverse.

J’ai donc bien attendu que la procédure soit terminée pour faire cet article 😉

Merci à Jeanne pour son témoignage.

*Le prénom a été changé.